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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03049 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04623 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Financement des services d'aide à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04531 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Construction d'immeubles et règles relatives à l'accessibilité des handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 10149 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Difficultés de mise en oeuvre de l'amendement Creton
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 12173 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 18152 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence