Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
7 questions
-
Question n° 19533 posée par M. Marcel Vidal
Respect des engagements de la loi handicap
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal
Personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19037 posée par M. Marcel Vidal
Situation du tourisme adapté
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 20909 posée par M. Marcel Vidal
Journée nationale de solidarité
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place des associations régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 15850 posée par M. Marcel Vidal
Situation des établissements sociaux et médico-sociaux à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 10808 posée par M. Marcel Vidal
Application du décret n° 2003-1010 dans le secteur de l'action sanitaire et sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence