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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place des associations régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   13/11/2003

   Pertinence

2. Question n° 10808 posée par M. Marcel Vidal

   Application du décret n° 2003-1010 dans le secteur de l'action sanitaire et sociale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   05/02/2004

   Pertinence

3. Question n° 15487 posée par M. Marcel Vidal

   Personnes handicapées

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   13/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 15850 posée par M. Marcel Vidal

   Situation des établissements sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   03/02/2005

   Pertinence

5. Question n° 19037 posée par M. Marcel Vidal

   Situation du tourisme adapté

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   04/08/2005

   Pertinence

6. Question n° 19533 posée par M. Marcel Vidal

   Respect des engagements de la loi handicap

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   29/09/2005

   Pertinence

7. Question n° 20909 posée par M. Marcel Vidal

   Journée nationale de solidarité

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   22/12/2005

   Pertinence