Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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301 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

231 questions

  1. Question n° 00184 posée par M. Cédric Perrin

    Exclusion des travailleurs d'établissements et services d'aide par le travail du bénéfice de la prime d'activité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00404 posée par Mme Karine Claireaux

    Prise en charge de la maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00559 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00719 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Frais de transport des travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00908 posée par Mme Marie-France de Rose

    Prise en charge de l'autisme en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01042 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et réparation du préjudice subi par les victimes de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01053 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Offre en établissements pour adultes en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01070 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Majeurs sous curatelle placés en Belgique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01248 posée par M. Daniel Chasseing

    Services ménagers aux personnes handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01353 posée par M. Roland Courteau

    Renoncement aux soins de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible