Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

  1. Question n° 07066 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Réforme du lycée professionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0669S posée par M. Serge Mérillou

    Avenir des missions locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

    Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04855 posée par M. Patrick Kanner

    Épuisement des contrats aidés « parcours emploi compétences » sur le territoire du Valenciennois

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0308S posée par Mme Victoire Jasmin

    Perspectives d'insertion des jeunes en outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02005 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Diminution du nombre de places à l'examen du permis de conduire dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02304 posée par Mme Françoise Férat

    Chiffres et perspectives de l'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2102G posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Contrat d'engagement jeune

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23494 posée par M. Yves Détraigne

    Diagnostic et prise en charge de l'autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1294S posée par Mme Marta de Cidrac

    Difficultés liées à l'agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

    Pertinence Très faible