Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0499G posée par M. Philippe Goujon

    Lutte contre le chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0485G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Exonération de charges sociales pour l'emploi des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16375 posée par Mme Esther Sittler

    Emplois-jeunes

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16060 posée par M. René Beaumont

    Association et contrat emploi jeune

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16017 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15659 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des emplois aidés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14759 posée par M. Alain Fouché

    Emploi des diplômés de niveau Bac + 4

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13944 posée par M. Georges Mouly

    Situation des centres spécialisés de formation d'apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13696 posée par M. Michel Sergent

    Dispositif CIVIS

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12618 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation relative au travail des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible