Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 0156C posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00522 posée par M. Hubert Falco

    Recrutement des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1014S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la filière d'enseignement des sciences et techniques de laboratoire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0954S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Financement de la mission générale d'insertion de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0937S posée par M. Roger Madec

    Situation des professeurs des écoles stagiaires de l'académie de Paris

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 30977 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'un baccalauréat professionnel carrières sanitaires et sociales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1004S posée par M. Louis Souvet

    Situation des titulaires d'un doctorat bénéficiant d'un emploi-jeune

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26878 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation et avenir des aides-éducateurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0652S posée par M. Fernand Demilly

    Situation du lycée Henri-Potez à Méaulte

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible