Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

197 questions

  1. Question n° 23751 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Crise de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23585 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23618 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la presse agricole et rurale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22259 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déséquilibres dans la distribution des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14413 posée par M. François Commeinhes

    Accompagner le financement de la presse écrite de proximité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11402 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Pour un meilleur traitement des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10943 posée par Mme Dominique Gillot

    Aides de l'État à la presse écrite

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10493 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la presse quotidienne régionale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10376 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Effacement de la dette du quotidien « l'Humanité »

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

    Augmentation des tarifs postaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible