Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 09312 posée par M. Christian Cointat

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09314 posée par M. Roland du Luart

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09336 posée par M. Bernard Piras

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09268 posée par M. Raymond Couderc

    Presse spécialisée et équité des aides

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09512 posée par M. Roland Courteau

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09394 posée par Mme Michelle Demessine

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09697 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09346 posée par M. Éric Doligé

    Équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09287 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09365 posée par M. Louis Nègre

    Presse spécialisée et équité des aides à la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible