Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 26095 posée par M. Ivan Renar

Distribution et pluralisme de la presse

Réponse du ministère : Culture

15/06/2000
Pertinence
Question n° 20756 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de mécanismes d'aide à la presse à faible capacité de financement

Réponse du ministère : Culture

25/11/1999
Pertinence
Question n° 0653S posée par M. Ivan Renar

Concentrations dans la presse régionale

Réponse du ministère : Outre-mer

17/11/1999
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une maison de la presse française virtuelle

Réponse du ministère : Culture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 05841 posée par M. Alain Gérard

Annulation de crédits du ministère de la culture relatifs à la communication

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Bernard Dussaut

Réforme du transport postal de la presse agricole et rurale

Réponse du ministère : Culture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 02533 posée par M. Guy Fischer

Réforme du transport postal de la presse agricole et rurale

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02573 posée par M. Philippe Arnaud

Réforme du transport postal et presse agricole

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02607 posée par M. Roger Rinchet

Réforme du transport postal de la presse

Réponse du ministère : Culture

11/09/1997
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Joseph Ostermann

Presse agricole et La Poste

Réponse du ministère : Culture

31/07/1997
Pertinence