Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Réforme des modalités d'acheminement de la presse

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 06209 posée par M. François Bonhomme

Dérégulation de la diffusion de la presse

Réponse du Ministère de la culture

19/07/2018
Pertinence
Question n° 16348 posée par M. Patrick Kanner

Situation de Presstalis

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Pertinence
Question n° 06072 posée par M. François Bonhomme

Dérégulation de la diffusion de la presse

Réponse du Ministère de la culture

12/07/2018
Pertinence
Question n° 14160 posée par M. Michel Moreigne

Relance de la lecture des quotidiens par les jeunes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/10/2004
Pertinence
Question n° 05830 posée par M. Pierre Martin

Annonces judiciaires et légales des entreprises

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/10/2008
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une maison de la presse française virtuelle

Réponse du ministère : Culture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

Presse gratuite d'information culturelle

Réponse du Ministère de la culture

09/07/2020
Pertinence
Question n° 12984 posée par M. Gérard Bailly

Réforme du système d'annonces légales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/04/2010
Pertinence
Question n° 16727 posée par M. Albert Voilquin

Equilibre budgétaire de la presse

Réponse du ministère : Culture

01/08/1991
Pertinence