Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

Quotidien France Antilles

Réponse du Ministère des outre-mer

17/10/2019
Pertinence
Question n° 07587 posée par M. Bernard Bonne

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

01/11/2018
Pertinence
Question n° 07152 posée par Mme Marie Mercier

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06487 posée par Mme Nathalie Delattre

Réforme de la loi Bichet

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06384 posée par M. Michel Dagbert

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06209 posée par M. François Bonhomme

Dérégulation de la diffusion de la presse

Réponse du Ministère de la culture

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06072 posée par M. François Bonhomme

Dérégulation de la diffusion de la presse

Réponse du Ministère de la culture

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05690 posée par M. Bernard Bonne

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05642 posée par M. Mathieu Darnaud

Refonte de la loi Bichet

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 16289 posée par Mme Patricia Schillinger

Concentration et indépendance de la presse du Grand Est

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence