Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 01380 posée par M. Marcel Vidal

Audiovisuel: sauvegarde du secteur public

Réponse du ministère : Culture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 07628 posée par M. Paul Loridant

Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Culture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 08445 posée par M. Raymond Tarcy

Droit de réponse à des propos tenus sur une chaîne télévisée

Réponse du ministère : Culture

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08592 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'audiovisuel néo-calédonien

Réponse du ministère : Culture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08846 posée par M. Paul Loridant

Télégramme adressé à la CNCL par un secrétaire d'Etat

Réponse du ministère : Culture

10/12/1987
Pertinence
Question n° 07449 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Régime des aides à la presse dans les territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Culture

07/12/1989
Pertinence
Question n° 14061 posée par M. Jean Garcia

Information et pacifisme

Réponse du ministère : Culture

07/03/1991
Pertinence
Question n° 16727 posée par M. Albert Voilquin

Equilibre budgétaire de la presse

Réponse du ministère : Culture

01/08/1991
Pertinence
Question n° 18985 posée par M. Philippe Richert

Aide aux journaux hebdomadaires régionaux et locaux

Réponse du ministère : Culture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19145 posée par M. Michel Moreigne

Aides à la presse

Réponse du ministère : Culture

28/11/1996
Pertinence