Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 15352 posée par Mme Gisèle Jourda

Crise sanitaire et aides au secteur de la presse d'information politique et générale

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 07477 posée par M. Jean-Claude Etienne

Situation de la presse hebdomadaire régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/05/2003
Pertinence
Question n° 13160 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir des structures de la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/07/2004
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Ivan Renar

Défense du pluralisme de la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2004
Pertinence
Question n° 01079 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'attribution des subventions aux journaux d'opinion

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2007
Pertinence
Question n° 19145 posée par M. Michel Moreigne

Aides à la presse

Réponse du ministère : Culture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 15912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Soutien à la presse régionale

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 21000 posée par M. Jean Louis Masson

Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2005
Pertinence
Question n° 18857 posée par M. Jean Louis Masson

Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2005
Pertinence
Question n° 15852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Soutien à la filière presse

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence