Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme du transport postal

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03158 posée par M. Philippe Marini

    Transport postal de la presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02972 posée par M. Bernard Dussaut

    Réforme du transport postal de la presse agricole et rurale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02533 posée par M. Guy Fischer

    Réforme du transport postal de la presse agricole et rurale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02573 posée par M. Philippe Arnaud

    Réforme du transport postal et presse agricole

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02607 posée par M. Roger Rinchet

    Réforme du transport postal de la presse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02040 posée par M. Joseph Ostermann

    Presse agricole et La Poste

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20564 posée par M. Michel Moreigne

    Augmentation des coûts postaux de la presse agricole

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible