Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 09336 posée par M. Bernard Piras

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09343 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09346 posée par M. Éric Doligé

Équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09365 posée par M. Louis Nègre

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09390 posée par M. Marcel Rainaud

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09394 posée par Mme Michelle Demessine

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09465 posée par M. Yannick Vaugrenard

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09484 posée par Mme Patricia Schillinger

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09512 posée par M. Roland Courteau

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09516 posée par Mme Natacha Bouchart

Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence