Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 09545 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 08914 posée par Mme Colette Giudicelli

Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2013
Pertinence
Question n° 09186 posée par M. Gérard Bailly

Fin des aides au transport postal de la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs postaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/01/2014
Pertinence
Question n° 14413 posée par M. François Commeinhes

Accompagner le financement de la presse écrite de proximité

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/01/2015
Pertinence
Question n° 0447S posée par Mme Michelle Demessine

Concentration dans le secteur des médias

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

25/04/2013
Pertinence
Question n° 10943 posée par Mme Dominique Gillot

Aides de l'État à la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/03/2014
Pertinence
Question n° 00990 posée par M. Patrice Gélard

Situation des marchands de journaux et mesures envisagées par le Gouvernement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 10493 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la presse quotidienne régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/02/2014
Pertinence
Question n° 03271 posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation de la société Presstalis et la liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/11/2012
Pertinence