Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

62 questions

Question n° 23723 posée par M. Rachel Mazuir

Aides à la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 24141 posée par Mme Gisèle Jourda

Qualification de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23824 posée par M. Jean-Marie Bockel

Hausse du prix postal pour la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23618 posée par Mme Isabelle Debré

Situation de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23852 posée par Mme Sophie Primas

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Michel Le Scouarnec

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2016
Pertinence
Question n° 24425 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Difficultés de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23749 posée par M. Didier Mandelli

Avenir de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23713 posée par Mme Jacqueline Gourault

Crise de la presse agricole et rurale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2016
Pertinence
Question n° 24039 posée par M. Alain Néri

Situation de la presse agricole

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2016
Pertinence