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Questions avec réponses

132 questions

1. Question n° 0238S posée par Mme Denise Saint-Pé

   Réintroduction de l'ours dans les Pyrénées béarnaises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   22/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 0245S posée par M. Antoine Karam

   Renforcement de la lutte contre la pêche illégale en Guyane

   Réponse du Ministère des outre-mer

   22/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 0210S posée par M. François Bonhomme

   Nouvelle carte des zones défavorisées pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel

   Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   07/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 0018S posée par M. Michel Raison

   Retards de paiement des aides de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/07/2017

   Pertinence

6. Question n° 1595S posée par M. Jean-Marc Gabouty

   Révision du zonage des zones défavorisées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   22/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville

   Pêche abusive au large de la baie de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   17/11/2016

   Pertinence

8. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

   Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/08/2016

   Pertinence

9. Question n° 1417S posée par M. Philippe Mouiller

   Demande de mesure de sauvegarde sollicitée par l'Afrique du Sud et entreprises industrielles de production de volaille

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   24/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

    Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    22/10/2015

    Pertinence