Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

558 questions

Question n° 26954 posée par M. Philippe Tabarot

Menaces sur la lavande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26891 posée par M. Sebastien Pla

Pour un sursaut en faveur des très petites exploitations agricoles installées en zone défavorisée soumise à handicap naturel

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26921 posée par M. Yves Détraigne

Indemnités compensatoires de handicaps naturels animales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2123S posée par M. Max Brisson

Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/02/2022
Pertinence
Question n° 26355 posée par M. Bruno Sido

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26363 posée par M. Christian Bilhac

Nouveaux critères fixés pour l'obtention des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26435 posée par Mme Véronique Guillotin

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Avenir de la filière CBD en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

13/01/2022
Pertinence