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Questions avec réponses

3351 questions

1. Question n° 0286G posée par M. Claude Kern

   Prix des places des jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   09/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0287G posée par Mme Marta de Cidrac

   Interdiction de la vente de voitures neuves thermiques en 2035

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0290G posée par M. Michel Canévet

   Devenir de la pêche au chalut

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   09/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Devenir de l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0266G posée par M. Éric Bocquet

   Financiarisation des terres agricoles

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0269G posée par M. Jean Sol

   Lutte contre la sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0270G posée par M. Alain Duffourg

   Retenues collinaires contre la sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 0271G posée par Mme Catherine Belrhiti

   Réserves de gaz en Lorraine

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0274G posée par M. Cyril Pellevat

    Effets de la hausse des prix de l'énergie sur les stations de ski

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    02/03/2023

    Pertinence