Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

3351 questions

Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

Financement du Fonds de réserve des retraites

Réponse du ministère : Famille

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

Politique de restrictions à la libre circulation des travailleurs salariés de huit nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

Violences urbaines à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

21/01/2000
Pertinence
Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

Attractivité de la France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0648G posée par Mme Françoise Henneron

Réglementation relative à la détention de véhicules militaires de collection

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

10/03/2006
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Alain Vasselle

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Ville

02/02/2001
Pertinence
Question n° 0241C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence