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Questions avec réponses

53 questions

1. Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle

   Financement du Fonds de réserve des retraites

   Réponse du ministère : Famille

   30/03/2001

   Pertinence

2. Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

   Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

   Réponse du ministère : Ville

   21/01/2000

   Pertinence

3. Question n° 0463G posée par M. Alain Vasselle

   Avenir des retraites

   Réponse du ministère : Ville

   02/02/2001

   Pertinence

4. Question n° 0151G posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   16/05/2003

   Pertinence

5. Question n° 0211G posée par M. Henri de Raincourt

   Retraites

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   20/09/2013

   Pertinence

6. Question n° 0078G posée par M. Jean Boyer

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/12/2012

   Pertinence

7. Question n° 0467S posée par M. Gérard Miquel

   Cotisations retraite des fonctionnaires détachés de l'État

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   05/03/2009

   Pertinence

8. Question n° 0884S posée par M. Thierry Foucaud

   Agences Carsat de Normandie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0028G posée par M. Dominique Mortemousque

   Régimes spéciaux de retraite

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   09/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 0586G posée par M. Alain Dufaut

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    14/12/2001

    Pertinence