Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 0790G posée par M. Michel Vergoz

    Violences urbaines à La Réunion

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0263G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Chiffres de l'emploi et plan de relance

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0277G posée par M. Serge Dassault

    Apprentissage et chômage des jeunes

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

    Politique de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0719G posée par M. Jean-François Husson

    Chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0314G posée par M. Claude Estier

    Baisse du chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0761G posée par Mme Michelle Demessine

    Délocalisation de Lejaby

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0064G posée par Mme Aline Archimbaud

    Chômage des jeunes

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0357G posée par M. André Gattolin

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0009G posée par M. Henri Weber

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible