Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 1996G posée par M. Daniel Salmon

    Chasse et ruralité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1949G posée par M. Jean-Yves Roux

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

    Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1525S posée par M. Cédric Perrin

    Frais d'état civil des petites communes accueillant un grand hôpital

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1638G posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Aides et compensations Covid aux collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

    Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1243S posée par Mme Agnès Canayer

    Assouplissement de la loi littoral pour les constructions agricoles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inclusion numérique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1035S posée par M. Bernard Fournier

    Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1023S posée par M. Olivier Paccaud

    Politique d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible