Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

Attractivité de la France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0852G posée par M. Pierre Cuypers

Fermeture des raffineries de sucre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0345S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Avenir de Business France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

26/04/2018
Pertinence
Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

Situation financière de l'ONERA

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

30/04/2015
Pertinence
Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

24/04/2014
Pertinence
Question n° 0548S posée par M. Michel Doublet

Avenir des chambres de commerce et d'industrie

Réponse du Ministère de la justice

22/08/2013
Pertinence
Question n° 0163G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

L'industrie pharmaceutique (Sanofi)

Réponse du Ministère du redressement productif

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0065C posée par M. François Fortassin

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0050C posée par M. Yvon Collin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0239C posée par M. Martial Bourquin

La désindustrialisation

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

16/11/2011
Pertinence