Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

103 questions

Question n° 00059 posée par M. Emmanuel Hamel

Liaison Lyon-Turin par TGV

Réponse du ministère : Équipement

15/04/1993
Pertinence
Question n° 02823 posée par Mme Paulette Fost

Développement du fret ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

23/09/1993
Pertinence
Question n° 04349 posée par Mme Paulette Fost

Développement du fret ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 06851 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Autoroutes ferroviaires pour les camions

Réponse du ministère : Équipement

23/06/1994
Pertinence
Question n° 06888 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Projet d'autoroute A-1 bis

Réponse du ministère : Équipement

23/06/1994
Pertinence
Question n° 08185 posée par M. Gérard Delfau

Restructuration du réseau ferroviaire et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1994
Pertinence
Question n° 09150 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09319 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1995
Pertinence
Question n° 13277 posée par M. Michel Sergent

Fermeture des lignes SNCF Boulogne-Amiens-Paris et Etaples-Arras

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

28/12/1995
Pertinence
Question n° 02701 posée par M. Georges Gruillot

Transports en montagne et promotion du ferroutage

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1997
Pertinence