Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

7666 questions

  1. Question n° 25716 posée par M. Claude Huriet

    Réforme des services extérieurs du ministère des affaires sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19523 posée par M. Christian Bonnet

    Montant des aides aux différents syndicats de salariés en 1983 attribuées par le ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25263 posée par M. Henri Collard

    Communication des enquêtes de l'inspection générale des affaires sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24942 posée par M. Claude Huriet

    Volume des effectifs des services centraux du ministère des affaires sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26406 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut des médecins inspecteurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26396 posée par M. Charles Descours

    Statut des médecins inspecteurs de la santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10395 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport annuel (Affaires sociales)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18640 posée par M. Christian Bonnet

    Contrôle par les agents du ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationale des activités occasionnelles de restauration

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13150 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Montant des crédits pour la mission de recherche expérimentation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21805 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Répartition du crédit supplémentaire inscrit au budget du ministère

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne