Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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429 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

346 questions

  1. Question n° 01586 posée par M. Alex Türk

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01587 posée par M. Alex Türk

    Régimes matrimoniaux

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01588 posée par M. Alex Türk

    Industries de confection de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01589 posée par M. Alex Türk

    Compétitivité des entreprises de confection du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01590 posée par M. Alex Türk

    Mise en vente de boissons alcoolisées par les clubs lors de manisfestations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01591 posée par M. Alex Türk

    Secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01592 posée par M. Alex Türk

    Pénalisation fiscale des couples mariés par rapport aux concubins

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01593 posée par M. Alex Türk

    Centres de formation au travail social

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  9. Question n° 01594 posée par M. Alex Türk

    Impôts locaux : disparité de situation entre bénéficiaires du RMI et chômeurs en fin de droit

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 01785 posée par M. Alex Türk

    Organisation du service public de La Poste

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte