Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 02621 posée par M. Alex Türk

    Charges sociales des écoles de musique

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22905 posée par M. Alex Türk

    Salariés en préretraite FNE

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24440 posée par M. Alex Türk

    Situation de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24365 posée par M. Alex Türk

    Situation de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00699 posée par M. Alex Türk

    Cumul des revenus tirés du dépôt d'un brevet et des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00691 posée par M. Alex Türk

    Examen de santé offert aux assurés sociaux

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 09186 posée par M. Alex Türk

    Imposition des inventeurs retraités

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 37130 posée par M. Alex Türk

    Nomenclature des actes d'orthophonie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 10890 posée par M. Alex Türk

    Difficultés pratiques d'application de la loi relative aux emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  10. Question n° 12097 posée par M. Alex Türk

    Lutte contre le travail " au noir " en matière de garde à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte