Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 01591 posée par M. Alex Türk

    Secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0092G posée par M. Alex Türk

    Contenu des programmes d'instruction civique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06681 posée par M. Alex Türk

    Retraite des enseignants en cours d'année scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06683 posée par M. Alex Türk

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06685 posée par M. Alex Türk

    Enseignement des langues étrangères

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06914 posée par M. Alex Türk

    Rentrée scolaire 1994-1995 dans l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08439 posée par M. Alex Türk

    Nomination et affectation des professeurs au sein des établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08440 posée par M. Alex Türk

    Qualité de l'enseignement professionnel et relations avec les entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09632 posée par M. Alex Türk

    Affectation d'appelés du contingent dans des établissements privés sous contrat en cas de difficultés particulières

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13334 posée par M. Alex Türk

    Réaménagements des rythmes scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte