Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 08120 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10370 posée par M. Alex Türk

    Suites données aux arrêtés de péril pris par les maires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11441 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11443 posée par M. Alex Türk

    Passeport biométrique

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23589 posée par M. Alex Türk

    Amendes de stationnement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23591 posée par M. Alex Türk

    Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00658 posée par M. Alex Türk

    Traitement des amendes automatisées

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00914 posée par M. Alex Türk

    Fumées artificielles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08930 posée par M. Alex Türk

    Incendie de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22711 posée par M. Alex Türk

    Concession funéraire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte