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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
76 questions
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Question n° 0939G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Taux de TVA réduit dans la filière équestre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0920G posée par M. Yvon Collin
Crise du lait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0912G posée par M. Joël Labbé
Soutien à l'animation de la filière bio
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0853G posée par M. Gilbert Barbier
Agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0854G posée par Mme Aline Archimbaud
Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0857G posée par M. Daniel Dubois
Normes agricoles et ferme des mille vaches
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0849G posée par Mme Marie Mercier
Gel du vignoble
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0826G posée par M. Alain Fouché
Conditions d'abattage des animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0803G posée par M. Éric Jeansannetas
Mesures à la suite du conseil des ministres de l'agriculture de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0794G posée par Mme Nicole Duranton
Filière bois
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence