Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

96 questions

Question n° 14379 posée par M. Bernard Piras

Code de déontologie des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 13125 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

22/04/2010
Pertinence
Question n° 11475 posée par Mme Françoise Cartron

Ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/12/2009
Pertinence
Question n° 11382 posée par Mme Samia Ghali

Cotisation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11326 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/12/2009
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Alain Anziani

Obligation d'affiliation à l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11226 posée par M. Thierry Repentin

Assujettissement à l'ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11088 posée par M. Marc Daunis

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10753 posée par M. Marc Daunis

Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/11/2009
Pertinence
Question n° 10759 posée par Mme Samia Ghali

Cotisation au Conseil national de l'ordre des infirmiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/11/2009
Pertinence