Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

96 questions

  1. Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

    Cotisations à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03094 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Conséquences de la disparition au 31 mars 2019 du conseil régional d'Alsace de l'ordre des médecins

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13149 posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12520 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de l'ordre infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07716 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Procédures de contrôle de l'insuffisance professionnelle et règles de suspension temporaire par les instances ordinales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03102 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Obligation d'adhésion aux ordres professionnels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02883 posée par M. Serge Andreoni

    Obligation d'adhésion aux ordres professionnels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02392 posée par M. Philippe Madrelle

    Ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19328 posée par M. Louis Pinton

    Dysfonctionnements dans la mise en place de l'ordre national infirmier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15716 posée par M. Daniel Soulage

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible