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Questions avec réponses

659 questions

1. Question n° 01174 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Financement de l'hygiénisation des boues d'épuration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   14/07/2022

   Pertinence

2. Question n° 01325 posée par M. Yves Détraigne

   Zones à faibles émissions et public fragile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 00128 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   07/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 00169 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Dérogations aux vignettes Crit'Air

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 00211 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00378 posée par Mme Kristina Pluchet

   Financement et actualisation des contraintes de traitement des boues d'épandage pour 2022

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00426 posée par M. Joël Guerriau

   Litiges en matière de conformité des systèmes d'assainissement non collectifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00527 posée par M. Éric Kerrouche

   Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 27184 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Redevance d'assainissement pour le traitement des eaux usées issues de récupération

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    10/03/2022

    Pertinence