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Questions avec réponses

659 questions

1. Question n° 06561 posée par M. Dany Wattebled

   Champ d'application de la réglementation relative aux nuisances sonores

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06361 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06447 posée par M. Cédric Perrin

   Réutilisation des eaux usées traitées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   20/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06270 posée par M. Michel Savin

   Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   13/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 06347 posée par M. Olivier Rietmann

   Réutilisation des eaux usées traitées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06034 posée par Mme Françoise Férat

   Pertinence des vignettes Crit'Air pour la mise en place des zones à faible émission

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 06072 posée par Mme Martine Berthet

   Difficultés d'accès des entreprises de la filière béton aux zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05647 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Dengue autochtone

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

   Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic

    Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    02/03/2023

    Pertinence