Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17813 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17044 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme

    Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08594 posée par M. Hugues Saury

    Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07967 posée par Mme Corinne Féret

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05508 posée par M. François Bonhomme

    Prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04893 posée par Mme Nassimah Dindar

    Lutte contre les rats à La Réunion

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02339 posée par M. Patrick Chaize

    Accompagnement des collectivités dans la lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible