Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 24100 posée par M. Pascal Allizard

Coût social du bruit en France

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24005 posée par M. Jean-François Longeot

Pérennité financière des ATMO

Réponse du Ministère de la transition écologique

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22908 posée par M. Bruno Sido

Cours d'eau de type « bonnes conditions agricoles et environnementales »

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22098 posée par M. Hervé Maurey

Mise en conformité de l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21208 posée par M. Jean-François Longeot

Récupération des eaux de pluie

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20491 posée par Mme Patricia Schillinger

Épandage des boues d'épuration en période de Covid

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20544 posée par M. Jean-François Longeot

Nuisances sonores et mise en place de pompes à chaleur

Réponse du Ministère de la transition écologique

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20304 posée par M. Hervé Maurey

Mise en conformité de l'assainissement non collectif

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence