Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 09436 posée par M. Marcel Rainaud

    Caisse sociale d'affiliation des maréchaux-ferrants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09446 posée par M. Marcel Rainaud

    Emplois d'été et droits à la retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08941 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de la rente mutualiste du monde combattant

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08316 posée par M. Marcel Rainaud

    Retraite des femmes médecins libérales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07016 posée par M. Marcel Rainaud

    Affiliation à la sécurité sociale des collaborateurs occasionnels de la justice

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05358 posée par M. Marcel Rainaud

    Niveaux d'indemnisation des victimes de maladies respiratoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 05361 posée par M. Marcel Rainaud

    Montant des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05213 posée par M. Marcel Rainaud

    Emplois d'été et droits à la retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04888 posée par M. Marcel Rainaud

    Sollicitation des cotisants allocataires de la Mutuelle retraite de la fonction publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04703 posée par M. Marcel Rainaud

    Allocation de remplacement maternité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte