Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

    Publication des décrets sur l'ostéopathie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud

    Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06977 posée par M. Marcel Rainaud

    Concertation des professionnels sur le montant de la cotisation à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01366 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention du cancer de l'utérus

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0531S posée par M. Marcel Rainaud

    Incidences du programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud

    Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06980 posée par M. Marcel Rainaud

    Médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05974 posée par M. Marcel Rainaud

    Adhésion des infirmier(e)s à leur ordre professionnel

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19246 posée par M. Marcel Rainaud

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13092 posée par M. Marcel Rainaud

    Égal accès aux traitements du cancer et aux traitements innovants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte