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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 16770 posée par M. Marcel Rainaud
Autorisation de commercialisation du Red Bull
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13646 posée par M. Marcel Rainaud
Arrêtés d'application du décret du 20 mars 2006
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 07711 posée par M. Marcel Rainaud
Promotion du vin
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05574 posée par M. Marcel Rainaud
Aide aux collectivités pour l'installation de défibrillateurs
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05047 posée par M. Marcel Rainaud
Publicité en faveur du vin sur Internet
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03786 posée par M. Marcel Rainaud
Prolongement du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03534 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des personnes atteintes de maladies chroniques
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence