Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

100 questions

  1. Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune

    Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27136 posée par M. Edouard Le Jeune

    Congé post-natal des agents non titulaires de l'Etat: publication du décret

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28552 posée par M. Edouard Le Jeune

    Intégration du fait maritime dans la politique d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29910 posée par M. Edouard Le Jeune

    Politiques locales de développement et d'aménagement: contribution des contrats de pays

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 32695 posée par M. Edouard Le Jeune

    Recensement général de 1982: modalités

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04364 posée par M. Edouard Le Jeune

    Zones à faible densité: abandon du territoire

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09019 posée par M. Edouard Le Jeune

    Abandon du territoire dans les zones de faible densité: conséquences

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune

    Zones de faible densité: abandon du territoire

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune

    Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23757 posée par M. Edouard Le Jeune

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne