Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel

    Radio-télévision: moins-values de redevance

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel

    Télédiffusion de France: financement de la protection des installations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25893 posée par M. Jean Cluzel

    Région Auvergne: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25913 posée par M. Jean Cluzel

    Radiodiffusion: défense du monopole

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26098 posée par M. Jean Cluzel

    Organisations professionnelles représentatives: temps d'antenne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel

    Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26296 posée par M. Jean Cluzel

    Pensions de retraite des agents de l'Etat et des collectivités locales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel

    Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27333 posée par M. Jean Cluzel

    Extention des dispositions de l'art. L. 67 du code de la Sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28918 posée par M. Jean Cluzel

    Pensions de réversion: condition d'octroi

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne