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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
211 questions
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Question n° 27622 posée par M. Pierre Vallon
Salon de l'automobile: inauguration
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04443 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réduction du temps de travail: support de la charge
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04560 posée par M. Jean Francou
"Lettre de Matignon": financement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04754 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Brochures de propagande: diffusion par des organismes officiels
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05739 posée par M. André Bohl
Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05746 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Constitution: application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05764 posée par M. Francis Palmero
Déclaration de politique générale devant le Sénat
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07407 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Majorité-opposition: restauration du climat politique
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07483 posée par M. Raymond Soucaret
Service d'information et de diffusion: dépense
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 07766 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Droits de l'opposition
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence