Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

174 questions

Question n° 02278 posée par M. Pierre Croze

Définition de la "nouvelle croissance"

Réponse du ministère : Premier ministre

16/10/1981
Pertinence
Question n° 02955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Objectifs du Gouvernement en matière économique

Réponse du ministère : Premier ministre

20/11/1981
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconquête du marché intérieur: mise en place d'une cellule légère

Réponse du ministère : Premier ministre

05/12/1981
Pertinence
Question n° 03575 posée par M. Charles Ornano

Reconquête du marché intérieur français: contradictions

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1981
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Politique du gouvernement: incohérence

Réponse du ministère : Premier ministre

30/04/1982
Pertinence
Question n° 07567 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique économique après le blocage des prix

Réponse du ministère : Premier ministre

02/09/1982
Pertinence
Question n° 07611 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Perspectives économiques et sociales pour 1983

Réponse du ministère : Premier ministre

02/09/1982
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. André Meric

Conditions de la sortie du blocage des revenus et des prix

Réponse du ministère : Premier ministre

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0074G posée par M. Michel Giraud

Orientation générale de la politique économique du gouvernement et plus particulièrement sur le fonds des grands travaux

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1982
Pertinence
Question n° 09117 posée par M. Albert Voilquin

Défense de l'entreprise et de l'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

23/11/1982
Pertinence