Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

174 questions

Question n° 26183 posée par M. Albert Voilquin

Vosges: situation économique

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1978
Pertinence
Question n° 28387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Investissements et croissance économique: demande de renseignements statistiques

Réponse du ministère : Économie

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28560 posée par M. Roger Poudonson

Comités professionnels de développement économique: textes d'application de la loi

Réponse du ministère : Économie

20/12/1978
Pertinence
Question n° 33641 posée par M. Paul Guillard

Industrie du bâtiment et des travaux publics: effets de la politique économique

Réponse du ministère : Environnement

09/04/1980
Pertinence
Question n° 00393 posée par M. André Meric

Dégradation du pouvoir d'achat des salariés

Réponse du ministère : Travail

23/05/1980
Pertinence
Question n° 00396 posée par M. Paul d'Ornano

Politique spécifique pour la Corse

Réponse du ministère : Intérieur

28/05/1980
Pertinence
Question n° 01621 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dégradation de la situation économique en France

Réponse du ministère : Premier ministre

03/09/1981
Pertinence
Question n° 01823 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance par la consommation: politique suivie

Réponse du ministère : Premier ministre

18/09/1981
Pertinence
Question n° 01958 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures annoncées: financement global

Réponse du ministère : Premier ministre

29/09/1981
Pertinence
Question n° 02260 posée par M. Roger Poudonson

Situation des chômeurs privés d'indemnités

Réponse du ministère : Premier ministre

15/10/1981
Pertinence