Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

372 questions

Question n° 29809 posée par M. Dominique Pado

Diffusion de l'interview de l'ancien Premier ministre d'Iran

Réponse du ministère : Culture

11/04/1979
Pertinence
Question n° 31910 posée par M. René Tinant

Mutuelle des anciens météo: situation

Réponse du ministère : Culture

14/11/1979
Pertinence
Question n° 33860 posée par M. Henri Goetschy

Quotidiens d'information: bénéfice d'une aide temporaire

Réponse du ministère : Culture

19/04/1980
Pertinence
Question n° 00133 posée par M. Henri Caillavet

Indépendance et pluralisme de la presse française

Réponse du ministère : Culture

17/10/1980
Pertinence
Question n° 02677 posée par M. Jean Francou

Campagnes publicitaires d'industries nationalisées: qualité du vocabulaire

Réponse du ministère : Premier ministre

05/11/1981
Pertinence
Question n° 10990 posée par M. Jean Mercier

Transfert au Panthéon des cendres de René Cassin

Réponse du ministère : Premier ministre

07/04/1983
Pertinence
Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

Projet d'implantation d'une maison de la langue française

Réponse du ministère : Premier ministre

27/10/1983
Pertinence
Question n° 15385 posée par M. Pierre Salvi

Réforme du statut des dialoguistes et scénaristes

Réponse du ministère : Culture

02/02/1984
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Ventes des droits de diffusion d'un chant populaire: réglementation

Réponse du ministère : Culture

24/05/1984
Pertinence
Question n° 19815 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création du centre d'information et d'animation culturelle

Réponse du ministère : Culture

11/10/1984
Pertinence