Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 20798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement dans les universités de l'utilisation des nouvelles technologies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17944 posée par M. Serge Mathieu

    Etablissements d'enseignement supérieur participant à l'agence EDUFRANCE

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12020 posée par M. Patrice Gélard

    Ecoles doctorales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02946 posée par M. François Lesein

    Magistrats exerçant des fonctions de professeurs associés auprès des établissements d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01664 posée par M. José Balarello

    Projet de création d'un institut de préparation à l'administration générale (IPAG) à Nice

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 21306 posée par M. Jean Huchon

    Disparition éventuelle de l'école nationale supérieure de chimie de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18746 posée par M. Jacques Habert

    Fusion de l'école nationale supérieure de chimie et de l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08722 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place des pôles universitaires et européens

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04109 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Forte