Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

990 questions

  1. Question n° 27251 posée par M. Marcel Vidal

    Suppression de la division "Production ovine et aménagement des zones sèches" du groupement de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26606 posée par M. Marcel Vidal

    Circulation de la RN109 entre Montpellier et Lodève (Hérault)

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23898 posée par M. Marcel Vidal

    Ligne Paris-Montpellier (Hérault): retards des vols

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21176 posée par M. Marcel Vidal

    Création de lignes aériennes entre Montpellier (Hérault) et les pays méditerranéens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21180 posée par M. Marcel Vidal

    Bibliothèque universitaire de Montpellier (Hérault): crédits accordés

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 19615 posée par M. Marcel Vidal

    Services de cardiologie du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19202 posée par M. Marcel Vidal

    Possibilités d'action de l'IUT de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18570 posée par M. Marcel Vidal

    Effectifs de police à Montpellier, Béziers et Sète (Hérault)

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16294 posée par M. Marcel Vidal

    Conservatoire de Montpellier

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14361 posée par M. Marcel Vidal

    Bibliothèque universitaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte